vice-président délégué à l'environnement et au logement du département des Vosges

membres du Conseil national de l'économie circulaire

en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement

1° Au titre des élus locaux

Sur désignation de l'Assemblée des départements de France (ADF)

titulaire

titulaire, représentant de l'Assemblée des départements de France

membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs

1° Au titre du collège des collectivités territoriales

suppléant, représentant AMORCE

membres de la formation de filière des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur

Au titre des élus locaux

titulaire, représentant AMORCE

membres de la formation de filière des textiles, linges et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur

Au titre des élus locaux

titulaire, représentant d'AMORCE

membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur

Au titre des élus locaux

membres du Comité de bassin Rhin-Meuse

Représentants des collectivités territoriales

Autres communes

membres du Comité de bassin Rhin-Meuse

Représentants des collectivités territoriales

Communes diverses

Autres communes

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE L'AIR

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Fraction de contingent 1997/09

Les aspirants de réserve